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Les différents contrôles
LES DIFFERENTS TYPES DE CONTROLES
Suite à la parution des nouveaux arrêtés interministeriels du 07 Septembre 2009 relatif à l’assainissement non collectif, une classification des contrôles a été effectué en fonction de la date de réalisation.
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| Installations neuves | Installations existantes | Installations ayant déjà subi un contrôle |
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| Vérification de la conception et de l’exécution des travaux | Diagnostic de bon fonctionnement et d’entretien | Contrôle périodique |